Accord de vente d’une moto
Complétez les informations nécessaires, puis vérifiez chaque réponse.
Énergie ou motorisation*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Recopiez l’identifiant tel qu’il apparaît sur le véhicule ou la coque.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Indiquez la date connue et vérifiez-la dans les documents disponibles.
Indiquez la date connue et vérifiez-la dans les documents disponibles.
Procès-verbal de contrôle technique remis
Pour un véhicule soumis au contrôle technique vendu à un particulier, vérifiez l’âge du véhicule, la date du procès-verbal et la validité d’une éventuelle contre-visite.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Norme Euro
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Garantie constructeur encore valable*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Garantie batterie et composants haute tension
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Carnet d’entretien à jour ou historique numérique accessible*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Justificatifs d’entretien régulier remis
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Chaîne de distribution à remplacer*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Traitement anticorrosion complémentaire*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Véhicule déjà accidenté ou endommagé*
Décrivez concrètement l’état constaté, y compris les éléments connus à la remise.
Véhicule entièrement ou partiellement repeint*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Moteur remplacé*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Batterie de traction remplacée
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Reprogrammation ou modification technique connue ?*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Décrivez concrètement l’état constaté, y compris les éléments connus à la remise.
Organisation de la déclaration de cession et de la nouvelle immatriculation*
Le vendeur déclare la cession dans les 15 jours. L’acquéreur demande son certificat d’immatriculation dans le mois ; un mandat ne supprime pas la responsabilité de chaque partie.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Décrivez les informations utiles à partir des éléments disponibles et vérifiez la réponse avant la remise.
Justificatif de paiement remis*
Choisissez la réponse appropriée et ajoutez les précisions utiles.
Gage, opposition, financement ou autre droit de tiers déclaré ?*
Pour un véhicule immatriculé, le vendeur remet un certificat de situation administrative de moins de 15 jours. Décrivez aussi tout financement ou droit de tiers connu.
Pour un véhicule immatriculé, le vendeur remet un certificat de situation administrative de moins de 15 jours. Décrivez aussi tout financement ou droit de tiers connu.